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Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies

Objectifs spécifiques du cours et description du parcours de formation

Le cours de licence triennale en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies répond en premier lieu au besoin de former des profils professionnels qui possèdent des compétences juridiques capables de répondre au demandes provenant du monde du travail de manière efficace et efficiente.

Les cursus proposés, par conséquent, visent à fournir des profils professionnels différenciés qui soit, toutefois, adaptés aux exigences tant des entreprises privées que de celles du secteur publique. Ainsi sont valorisé, d’un coté, les savoirs liés aux multiples changements introduits par la révolution numérique et aux questions liées à l’innovation, et, de l’autre coté, les connaissances reliées à des secteurs d’intervention spécifiques, comme, par exemple, la sécurité sur le poste de travail. L’objectif de formation est, principalement, celui de fournir des connaissances et des capacités de compréhension de niveau universitaire à travers l’emploi de livres textes avancés et à travers la connaissance de certains thèmes d’avant-garde.

Le cours de licence vise, en outre, à assurer la capacité d’appliquer les connaissances acquises de façon à démonter une approche professionnelle au travail et de posséder des compétences adéquates tant pour concevoir et soutenir des raisonnements que pour résoudre des problèmes dans son propre champ d’études ; on propose également de fournir la capacité de recueillir et interpréter les données qui sont dimées utiles à établir des jugements autonomes, y inclus la réflexion sur des thèmes sociaux et scientifiques et de fournir la capacité de communiquer des informations, idées, problèmes et solutions à des interlocuteurs spécialisés et non spécialisés.

Le cours de maitrise en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies s’articule sur trois ans, le premier desquels est visé à fournir des connaissance et des compétences juridiques de  base, même incluant des notions en économie et gestion d’entreprise. Le deux années suivantes visent à assurer des compétences spécifiques dans les différents secteurs :

  • Renforçant les aspects qui sont plus proches au sujets de grand actualité comme la tutelle des données personnelles, l' e-gouvernement, la numérisation de l’Administration Publique, le droit industriel appliqué aux nouvelles technologies, le contrôle des employés à travers des outils à distance y compris le droit pénal de l’informatique ;
  • Mettant en œuvre des connaissance reliées à la sécurité sur le poste de travail, à la médicine légale et du travail, le droit antidiscriminatoire, la responsabilité civile, pénale et administrative des personnes impliqués dans la sécurité ainsi que celle des entreprises.

Résultats d’apprentissage attendus

Aire Historique - Philosophique

Connaissances et compréhension
Les licenciés en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies doivent acquerir des connaissance et capacités de compréhension concernant les divers systèmes sur lesquels se base l’évolution du droit européen continental ainsi que la connaissance des principes fondamentaux constitutifs du droit moderne, notamment des états constitutionnels de droit et des notions essentielles caractérisant la structure du régime juridique. Les licenciés posséderont également une bonne connaissance et capacités de compréhension des principes philosophiques-juridiques de base y compris des éléments d’informatique juridique ; une bonne connaissance de l’évolution historique des systèmes juridiques tant en ce qui concerne l’origine des instituts fondamentaux tant en ce qui concerne les développements modernes et contemporaines des systèmes de tutelle.

Capacités d’application des connaissances et compréhension
Les licenciés doivent être en mesure de comprendre les concepts du droit positif en appliquant les connaissances et les capacités critiques acquises à l’interaction entre le moment législatif-doctrinal et applicatif-interprétatif.
Dans ce cadre, les licenciés doivent être en mesure de concevoir et soutenir des raisonnements juridiques en les insérant tant dans le contexte de leur évolution historique que parmi les principes philosophiques et éthiques.  
Les connaissances et les capacités sont acquises et évaluées au cours des activités de formation suivantes : Droit et Nouvelles Technologie et Histoire Juridique et Histoire Economique de l’Italie.

Aire Secteur Privé et International

Connaissances et compréhension
Les licenciés doivent acquérir une connaissance des instituts fondamentaux et caractérisant du système du secteur privé italien et international tout en développant une capacité de compréhension de thèmes, concepts et notions juridiques propres du secteurs de l’entreprises, et notamment :

  • Dans le parcours opérateur juridique d’entreprise : en particulier, il acquerra les compétences requises pour maitriser les règlements reliées à la dimension d’entreprise du droit ainsi par rapport à celles qui concernent les obligations et les contrats.
  • Dans le parcours droit de la sécurité sur le poste de travail : sera approfondie la connaissance des normes et des instituts du droit privé, droit syndical et du travail, du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs.
  • Dans le parcours de la société numérique : le licencié acquerra une formation focalisée sur l’application du droit, tant national qu’international, aux nouvelles technologies et notamment en ce qui concerne la tutelle des données personnelles et de la propriété intellectuelle.

Capacités d’application des connaissances et compréhension
Les licenciés doivent être en mesure d’appliquer leurs connaissances et capacités de compréhension pour analyser, décrire, traiter des questions juridiques dans le secteur du droit privé et international tout en développant la capacité de concevoir et soutenir des raisonnements juridiques, de rédiger des documents juridiques et gérer des bases de données.
Les connaissances et les capacités sont acquises et évaluées au cours des activités de formation suivantes : Institutions de Droit Privé, droit Commercial, Droit International, droit de la Propriété Intellectuelle, droit du Travail, Droit International, Droit Comparé des Nouvelles Technologies, Droit de la Sécurité Sociale, Droit de la Sécurité du Travail, Droit Industriel.

Aire Droit Publique

Connaissances et compréhension
Les licenciés doivent acquérir des connaissances et capacités de compréhension des principes du droit publique et constitutionnel, notamment du système des sources du droit dans les différentes dimensions des secteurs communautaires, étatiques et régionaux.
Les licenciés doivent acquérir une bonne connaissance et capacités de compréhension des questions
administratives nationales

Capacités d’application des connaissances et compréhension
Les licenciés doivent être en mesure d’appliquer leurs connaissances et capacités de compréhension pour analyser, décrire, traiter des questions juridiques dans le cadre des agences publiques en apprenant le correcte fonctionnement des normes constitutionnelles et administratives en vigueur.
Ils devront, également, avoir la capacité d’interpréter et appliquer les normes du règlement constitutionnel, communautaire et international ainsi que la capacité de trouver même à travers des banques de données, comprendre et utiliser les sources du droit publique internes et internationales, la jurisprudence constitutionnelle et de la Cour de Justice Européenne et la capacité d’interpréter les normes constitutionnelles nationales et supranationales ainsi que les jugements de la jurisprudence des cours supérieures nationales et supranationales.
Les connaissances et capacités sont acquises et évaluées au cours des activités de formation suivantes : Droit de l’Union Européenne, Institutions de Droit Publique, Droit Administratif et Contrats Publiques, Droit des Médias et des Données Personnelles, Droit de l’Administration Numérique, Droit Fiscal de l’Entreprise.

Aire Droit Procédural

Connaissances et compréhension
Les licenciés doivent acquérir des connaissances et capacités de compréhension des thèmes, concepts et notions juridiques d’un opérateur de droit concernant notamment les modalités de réalisation de la tutelle des droits selon les principes généraux du juste procès.
Il devront également maitriser les méthodes alternatives de règlement des différends et les techniques propres du nouveau procès télématique.

Capacités d’application des connaissances et compréhension
Les licenciés devront être en mesure d’appliquer leurs connaissances et capacités de compréhension pour analyser, décrire, traiter questions juridiques dans leur dimension procédurale pratique-applicative.
Dans ce cadre, les licenciés doivent être en mesure de concevoir et soutenir des raisonnements juridiques intra-procéduraux et concernant notamment les méthodologies de règlement alternatif des différends et des problématiques reliées au droit procédural numérique.
Les connaissances et les capacités sont acquises et évaluées au cours des activités de formation suivantes : Droit Procédural Civil et Pénal Numérique, Modèles d’Organisation et de Prévention des Risques, Droit Procédural Civil et Méthodes Alternatives de Règlement des Différends.

Aire Socio-Economique

Connaissances et compréhension
Le licencié devra acquérir des capacités et des compétences et une bonne connaissance et capacités de compréhension des principes macro et micro-économiques concernant notamment le marché du travail et le secteur publique ainsi qu’une connaissance approfondie des normes du système fiscal national et supranational et en particulier des aspects reliés aux rapports de travail et une connaissance des procédures de règlement judiciaire et extrajudiciaire des différends en matière fiscale.
L’étudiant devra être en mesure d’exploiter des connaissances dans le champ de la sociologie pour conduire des analyses critiques et établir des connexions interdisciplinaires en abordant des questions et problématiques spécifiques tant au niveau théorique qu’au niveau empirique démontrant une bonne connaissance des aspects sociologiques du marché du travail.

Capacités d’application des connaissances et compréhension
Les licenciés devront être en mesure d’interpréter et d’appliquer les normes en matière de taxation du système juridique national, communautaire et international ; comprendre le fonctionnement des marchés et la conduite des acteurs qui y opèrent ainsi que d’établir une relation entre le système des normes et le fonctionnement des systèmes économiques ; analyser les éléments fondamentaux du marché du travail ainsi que la capacité d’analyser le système des relations industrielles et notamment le rôle des divers acteurs, publiques et privés, de ce système ; et enfin la capacité de comprendre les finalités, le contextes et les effets des politiques du droit et des politiques économiques concernant notamment les thématiques de l’occupation, du marché du travail et des mesure de protection sociale.
Les connaissances et les capacités sont acquises et évaluées au cours des activités de formation suivantes : Economie et Organisation d’Entreprise, Droit de l’Economie, Sociologie des Processus Economique du Travail, Anthropologie de la Société Numérique, Droit Fiscal de l’Entreprise, Economie et Gestion des Entreprises, Finance d’Entreprise et Sociologie des Processus Culturels et Communicationnels.

Aire Droit Pénal

Connaissances et compréhension
Connaitre la structure du droit pénal italien, connaitre les cas d’espèce pénaux, l’incrimination des crimes et relatives mesures de prévention.

Capacités d’application des connaissances et compréhension
Les connaissances acquises devront permettre d’appliquer les instituts des secteurs spécifiques d’approfondissement, d’interpréter la normative et la jurisprudence en matière.
Les connaissances et les capacités sont acquises et évaluées au cours des activités de formation suivantes : Droit Pénal Sociétaire, Droit Pénal Télématique et Investigation Numérique.

Aire technique et informatique

Connaissances et compréhension
On vise à fournir aux étudiants les compétences théoriques (et pratiques) pour comprendre les divers aspects juridiques reliés aux aspects théoriques du cadre juridique. En particulier, dans le cursus de droit à la sécurité sur le poste de travail on fait référence aux aspects de la médicine du travail et à la psychologie du travail, tandis que dans le cursus de droit de la société numérique seront approfondies les thématiques reliées à l’emploi de l’Information & Communication Technology.

Capacités d’application des connaissances et compréhension
Les licenciés en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies, en particulier, seront en mesure d’utiliser, à un niveau de base, les outils informatiques dans un cadre juridique et ils seront en mesure d’analyser les principes fondamentaux du système de prévention des risques dans les lieux de travail ainsi par rapport aux différents secteurs de produits et différentes typologies de risques professionnels. Les connaissances et les capacités sont acquises et évaluées au cours des activités de formation suivantes : Psychologie du Travail, Informatique de Base et Méthodologie d’Acquisition des Preuves, Médicine du Travail et Technologies Numériques de l’Entreprise.

Autonomie de jugement
Les licenciés de la classe devront être en mesure d’évaluer sur un plan juridique les résultats des procédures entamées ou suggérées, notamment les effets sur un plan technique, économique et social. L’autonomie de jugement est promue à travers plusieurs outils d’interaction entre le professeur et l’étudiant rendus disponibles par la plateforme et par le modèle psychopédagogique d’UNINETTUNO. Le Licencié acquiert pleine autonomie de jugement et de synthèse, habilités importantes pour travailler efficacement dans un ‘entreprise, une société de consultation ou dans l’Administration Publique.
Le développement d’un haut degré d’autonomie de jugement est assuré tant par les contenus des cours que par les activités d’interaction entre l’enseignant et l’étudiant fournies par la plateforme et par le modèle psychopédagogique UNINETTUNO. En effet, les cours envisagent le déroulement d’exercices, cas d’études, questions de différent caractère sur la base des quelles l’étudiant devra évaluer les opportunités liées à un’ option spécifique par rapport aux autres e notamment les thèmes liés à la révolution numérique et à motiver et à supporter ce choix.
Ces outils pour faire des exercices permettent à l’étudiant de développer un haut degré d’autonomie de jugement dans le cadre d’emplois tant du secteur publique que du secteur privé. L’évaluation du degré d’autonomie de jugement rejoint a lieu à travers la présentation et la discussion d’exercices, cas d’études, simulations, petits groups d’étude et autre matériel d’évaluation grâce aux outils offerts par le portail UNINETTUNO (classes virtuelles, chats, forum etc.).

Capacités de communication
Les licenciés doivent également être en mesure de communiquer d’une façon claire, fluente et correcte informations, idées, problèmes et solutions des problèmes tant à des interlocuteurs spécialisés que non spécialisés. Ils doivent être en mesure de communiquer d’une façon claire et correcte tant les connaissances acquises que la ratio à leur origine, sans ambigüités. En particulier, le licencié en droit de l’entreprise, du travail et des nouvelles technologies doit :

  • Etre en mesure de faire des choix dans un milieu professionnel dans lequel il travail soit publique soit privé et être en mesure de motiver correctement et efficacement ces choix ;
  • Transmettre et partager les connaissances acquises dans les divers contextes dans lesquels il travaille (avec collègues des différentes divisions, avec les clients, avec l’administration publique, avec les autres divisions de l’entreprise etc.) ;
  • Travailler en équipe et coopérer avec les autres ;
  • Communiquer efficacement par écrit et oralement sur thèmes liés aux technologies numériques pour l’entreprise ;
  • Etre en mesure de gérer le travail équipe et entrainer des collaborateurs dans le cadre de l’entreprise, dans des bureaux professionnels ou dans l’administration publique.

Capacités d’apprentissage
Les licenciés de cette classe devront, enfin, posséder le bagage culturel nécessaire tant à apprendre et à approfondir leurs compétences dans un cadre professionnel qu’ accéder à des parcours de formation spécialisés et à apprendre des savoirs techniques complémentaires. A la fin du parcours d’études, l’étudiant aura compris ainsi qu’il est essentiel d’entamer un processus de mise à jour des propres compétences ; de profiter des opportunités de business liées au monde de l’entreprise ; de vérifier le matériel et les fluxes d’information et d’en contrôler la validité et l’exactitude.
Les capacités d’apprentissage sont formées, consolidées et vérifiées durant le parcours d’étude grâce aux exercices, aux cas d’étude proposés, aux rencontres thématiques, de discussion et d’explication organisées à travers des sessions de chat ou de classe virtuelle ou à travers le forum offertes par le modèle psychopédagogique et par la plateforme UNINETTUNO.

Connaissances requises à l’accès
Pour l’immatriculation les étudiants doivent posséder un diplôme d’école secondaire supérieur ou autre titre d’étude obtenu à l’étranger, reconnu idoine pour l’accès à un cours d’études équivalent à la licence. Ils doivent également posséder une idoine éducation, accompagnée par une nette aptitude au raisonnement abstrait et séquentiel et par une bonne capacité à travailler sur de textes écrits complexes.
A cette fin, immédiatement après l’immatriculation à l’étudiant sera soumis un test basé sur des critères incluant une série de questions à réponse multiple dans le cadre des habilités logique-formelles et des capacités de compréhension du texte juridique.
Le test sera évalué globalement et par parties distinctes sur la base du système général de graduation suivant :

  • suffisant;
  • insuffisant (dans un des deux secteurs ou dans les deux secteurs);
  • hautement insuffisant (moins de 20% de réponses cohérente dans un secteur au moins).

En ce qui concerne les étudiants qui ont obtenu un’ évaluation suffisante dans un des secteurs prévus, l’Université organise des cours de rattrapage pour les obligations de formation supplémentaires à satisfaire pendant la première année de cours selon les modalités indiquées par le Règlement Didactique.

Examen final
L’examen final consiste en un bref exposé écrit qui peut ainsi résumer les résultats d’une recherche jurisprudentielle, d’un stage ou se référer à des expériences professionnelles antérieures. L’exposé peut également avoir un caractère interdisciplinaire et doit prouver la maturité de l’étudiant tant sous par rapport à l’acquisition des contenus que par rapport à l’élaboration d’une propre pensée critique, autonomie de jugement et de capacité de raisonnement.
Au complètement du travail déroulé par l’étudiant – et fois reçues les corrections et les indications fournie par le professeur – le rapporteur exprime son évaluation en admettant la thèse à la discussion finale. L'exposé final doit être présenté par le rapporteur, en forme essentiellement complète (même si ultérieurement perfectible), au plus tard 40 jours avant le début de la session de licence.  10 jours environ avant la première discussion, le candidat présente après au Secrétariat de la Présidence de la Faculté la version définitive de la thèse sur papier et en version numérique, incluant un bref résumé.
L’ examen final consiste en une présentation introductive dans laquelle le rapporteur fournit une synthèse des aspects principaux du travail et des points de majeur intérêt scientifique invitant le candidat à prendre la parole en traitant un aspect spécifique. Chacun des membres de la Commission, et en particulier le Président, peut intervenir avec des remarques et des questions et, en fait, il est invité à le faire.

Débouchés occupationnels et professionnels prévus pour les licenciés

Opérateur juridique de la sécurité du travail

Fonction dans un contexte professionnel:
Les licenciés en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies dérouleront des activités professionnelles dans un cadre juridique-administratif publique et privé, dans les administrations, les entreprises, dans le tiers secteur et dans les organisations internationales pour lesquelles est requise une formation juridique, accompagnée par une très haute capacité de problem-solving même dans des secteurs technologiques particulièrement avancés, pas encore réglementés. A cette fin, les curricula du cours de licence assurent, à travers des cours spécifiques caractérisés par des méthodologies appropriés, l’acquisition de connaissances idoines, notamment des nouvelles technologies, des processus de numérisation et de tous les problèmes juridiques reliés au rapide développement des sciences technologiques.
Les licenciés en Droit de l’Entreprise, pourront également dérouler des activités de consultation dans le cadre de la sécurité du travail en envisageant dans les cursus un approfondissement spécifique sur des thèmes liés à ce cadre.
Le consultant pour la sécurité est la personne externe à l’entreprise qui, sur la base d’un rapport libre-professionnel ou de tout autre contrat, stipulé ainsi avec société, associations et autres structures, collabore et assiste l’employeur et le responsable du service de prévention et de tutelle dans les activités d’évaluation des risques, de relèvement et de mise en place des mesure de sécurité nécessaires et en toute autre activité importante aux fins de la sécurité et de la santé professionnelle.

Compétences associées à la fonction :
Les maitrisés du cours en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies doivent posséder une bonne maitrise des principaux savoirs reliés à l’aire juridique et la capacité d’appliquer la normative à ceux-ci pertinente, notamment dans les cadres du droit privé, publique, procédural, pénal et international ainsi que dans un cadre institutionnel, économique, comparé et communautaire. Il doivent, en particulier, être en mesure d’œuvrer dans le monde de l’entreprise et du travail dans un cadre de droit publique et privé, communiquant efficacement, par écrit et oralement, les compétences acquises même avec des outils et des méthodes informatiques et télématiques.

Débouchés occupationnels :
En général, les débouchés professionnels qui s’ouvrent avec le cours de maitrise en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies sont, donc, nombreux et diversifiés : puisque ces maitrisés possèdent une solide préparation juridique de base accompagnée par certains savoirs juridiques spécifiques, ils sont en mesure de faire face à et de résoudre des problèmes de moyenne-haute complexité qui impliquent la compréhension des rapports sociaux, de leur encadrement juridique et l’application à ceux-ci de la règle du droit. Par conséquent, ils pourront exercer des activités professionnelles dans un cadre juridique-administratif, publique et privé, dans les administrations, les entreprises, dans le tiers secteur et dans les organisation gouvernementales e non gouvernementales. A titre d’exemple, ils pourront exercer tant la profession d’opérateur juridique d’entreprise, de consultant du travail (après l’obtention du titre pour l’inscription au barreau) et de responsable de la sécurité du travail, que celle de consultant juridique spécialisé en problématiques de sécurité du travail.

Operatore giuridico dell’impresa e delle nuove tecnologie
Fonction dans un contexte professionnel :
Les maitrisés en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies exerceront des activités professionnelles dans un cadre juridique-administratif publique et privé, dans les administrations, dans les entreprises, dans le tiers secteur et les organisations internationales pour lesquelles est requise une préparation juridique spécifique, accompagnée par une grande capacité de problem-solving même dans des secteurs technologiques particulièrement avancés, ma pas encore réglés. A cette fin, les programmes du cours de maitrise assurent, par le biais d’enseignement spécifiques caractérisés par des méthodologies appropriés, l’acquisition d’idoines connaissances, concernant notamment les nouvelles technologies, les processus de numérisation et toutes le problématiques juridiques reliées au rapide développement des sciences technologiques.

Compétences associées à la fonction :
Les maitrisés en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies doivent posséder une bonne maitrise des principaux savoirs reliés à l’aire juridique et la capacité d’appliquer la normative à ceux-ci pertinente, et notamment dans les cadres privé, publique, procédural, pénal et international ainsi que dans un cadre institutionnel, économique, comparé et communautaire. Ils doivent, en particulier, être en mesure d’œuvrer dans le monde de l’entreprise et du travail dans un cadre publique et privé, communiquant efficacement par écrit et oralement, les compétences acquises même avec des outils et méthodes informatiques et télématiques.

Débouchés professionnels :

En général, les débouchés professionnels qui s’ouvrent avec le cours de maitrise en Droit de l’Entreprise, du Travail et des Nouvelles Technologies sont, donc, nombreux et diversifiés : puisque ces maitrisés possèdent une solide préparation juridique de base accompagnée par certains savoirs juridiques spécifiques, ils sont en mesure de faire face à et de résoudre des problèmes de moyenne-haute complexité qui impliquent la compréhension des rapports sociaux, de leur encadrement juridique et l’application à ceux-ci de la règle du droit. Par conséquent, ils pourront exercer des activités professionnelles dans un cadre juridique-administratif, publique et privé, dans les administrations, les entreprises, dans le tiers secteur et dans les organisation gouvernementales e non gouvernementales. A titre d’exemple, ils pourront exercer tant la profession d’opérateur juridique d’entreprise que celle de consultant juridique spécialisé en problématiques juridiques-informatiques.

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